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Modèle de contrat d'échanges

Modèle de contrat d'échanges

Modèle contrat d’échange de logement

Les deux parties se mettent d’accord pour échanger leur logement. Cet échange est effectué à but non lucratif, aucune compensation monétaire ou toutes autres transactions financières n’aura lieu. C’est un échange reposant sur la confiance et chaque famille s’engage à prendre soin du logement de l’autre comme si c’était le sien.

Chaque partie est d’accord pour prêter son logement à l’autre durant une période définie conjointement, en respectant les termes et conditions énoncés dans ce contrat.

Les deux adhérents doivent impérativement remplir et signer ce contrat, et chaque partenaire doit en garder un exemplaire. Nous vous conseillons fortement de nous faire parvenir une copie de ce contrat à des fins d’archivage et de statistiques.

L’annulation de ce contrat peut entraîner des poursuites de la part du membre lésé, afin qu’il obtienne réparation et remboursement des dépenses engagées, sauf en cas de force majeure ou de maladie justifiée par un certificat médical.

Ce contrat est conclu entre les deux parties mentionnées ci-dessous. Le service Echange (HandySwap) du site web www.handycairn.com ne peut être tenu responsable en cas de non-respect du contrat et quelqu'en soit la cause.

Vous pouvez télécharger le modèle de contrat d'échanges de logements accessibles
en cliquant sur la patte : Patte d'handy cliquer dessus pour télécharger le modèle de contrat d'échange...  

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